Crypto.com condamné à une amende de plusieurs millions d’euros

  14/03/2024

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Crypto.com, géant des échanges de crypto-monnaies, se voit frappé d'une amende de 2,85 millions d'euros par la Banque centrale des Pays-Bas. La raison ? Opérer sur le territoire européen sans enregistrement pendant une période étendue de deux ans. C'est son entité commerciale néerlandaise, Forix DAX Mt, qui est spécifiquement visée par cette sanction. Cette lourde amende aurait été imposée à la plateforme d'échange en octobre 2023, mais l'histoire ne s'arrête pas là : Crypto.com a décidé de riposter, contestant fermement cette décision.

Amende infligée à Crypto.com

Quelles sont les raisons de cette amende ?

Aux Pays-Bas, il est obligatoire pour les entreprises de crypto-monnaies de s'enregistrer auprès de la Nederlandsche Bank (DNB) pour pouvoir opérer légalement. Cependant, Crypto.com, une de ces entreprises, n'a pas respecté cette règle même si elle opérait dans le pays depuis un bon moment. La DNB a qualifié cette violation de très sérieuse, ce qui a entraîné une amende bien plus importante que les 2 millions d'euros de base. Les régulateurs ont mis en avant l'importance des clients néerlandais de Crypto.com et ont accusé la plateforme d'avoir eu un avantage injuste en évitant ses obligations réglementaires pendant deux ans.

 

 

Binance et Coinbase également condamnées dans le passé par la DNB

Les sanctions de la Banque centrale des Pays-Bas (DNB) contre les plateformes de crypto-monnaies qui enfreignent les règles locales sont devenues monnaie courante. Ce régulateur a déjà asséné un coup dur à deux poids lourds du secteur, Binance et Coinbase, en leur infligeant des amendes. La raison ? Ces plateformes auraient prétendument mené leurs activités sans se conformer aux exigences d'enregistrement néerlandaises. 
Pour Binance, cette sanction a eu des conséquences désastreuses, l'obligeant à quitter le territoire néerlandais après avoir échoué à obtenir une licence.

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Crypto.com conteste cette amende

D'après les données accessibles sur le site internet du régulateur, il semble que Crypto.com ait contesté l'amende qui lui a été infligée en octobre 2023. En outre, cet échange de crypto-monnaies a pris une décision importante en s'enregistrant auprès de la Banque Apex en juillet de l'année dernière. Ce geste lui a permis de rejoindre le groupe restreint des 40 entités autorisées à opérer dans le domaine de la cryptographie dans le pays. Ces développements suggèrent que Crypto.com prend des mesures pour se conformer aux réglementations en vigueur et pour sécuriser sa position dans le pays.