Chute des actions de Coinbase après les récentes déclarations de la SEC

A la fin de la semaine dernière, plus précisément le jeudi, les actions de Coinbase ont chuté de 13%. La raison de cette chute : le régulateur américain des marchés a averti qu'il envisageait des mesures d'application potentielles contre la bourse de crypto-monnaies pour de possibles violations des lois sur les valeurs mobilières. Le groupe coté au Nasdaq a confirmé mercredi en fin de journée avoir reçu un "Wells Notice" de la Securities and Exchange Commission, qui avertit les entreprises qu'elles peuvent faire l'objet d'une action en justice. La SEC examine les activités de Coinbase en matière de crypto-monnaies, ainsi que les services d'investissement et de conservation, et une partie de ses activités de négociation au comptant, a confirmé la société.

L'avis de Wells est le dernier d'une série croissante de mesures prises par la SEC à l'encontre d'importantes sociétés de crypto-monnaies aux États-Unis, alors que le président de l'agence, Gary Gensler, adopte une position plus stricte à l'égard d'un secteur qu'il juge largement non conforme à la législation sur les valeurs mobilières. Depuis le début de l'année, l'organisme de surveillance des marchés financiers a lancé une série de mesures coercitives, notamment en poursuivant le prêteur Genesis et la bourse Gemini pour ne pas avoir enregistré un système de prêt de cryptomonnaies en tant qu'offre de valeurs mobilières.

La SEC a également poursuivi l'entrepreneur en cryptomonnaies Justin Sun, dont les entreprises comprennent Tron et BitTorrent, ainsi qu'une série de célébrités qui, selon la SEC, ont abusivement vanté les mérites des actifs numériques.

Une action civile potentielle peut impliquer une demande d'injonction, une ordonnance de cessation et de désistement ou des sanctions pécuniaires civiles, entre autres mesures. Selon certains analystes, cet avis est inquiétant et pourrait mettre en péril les revenus tirés de l'échange de pièces de monnaie alternatives et du staking s'ils devaient être enregistrés auprès de la SEC en tant que valeurs mobilières. Selon eux, environ 30% des recettes nettes sont menacées.

Le mois dernier, Kraken, une autre bourse, a accepté de payer un règlement de 30 millions de dollars et de mettre fin à son activité de staking, dans laquelle les clients acceptent de bloquer leurs jetons dans d'autres projets cryptographiques, en échange d'un rendement élevé.

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Pour ce qui est de Coinbase, ils estiment être préparés à ce développement décevant. Le directeur juridique de la société a déclaré :

"Nous avons demandé à la SEC d'identifier spécifiquement les actifs de nos plateformes qui, selon elle, pourraient être des titres, et elle a refusé de le faire".

Le directeur général de Coinbase, Brian Armstrong, n’a également pas hésité à partager son avis sur Twitter.

 

And from our Chief Legal Officer: https://t.co/Y6T5LtnM7y

— Brian Armstrong (@brian_armstrong) March 22, 2023

« Après avoir demandé pendant des années des règles raisonnables en matière de crypto-monnaie, nous sommes déçus que la SEC privilégie les tribunaux plutôt qu'un dialogue constructif. Mais si les tribunaux sont nécessaires, qu'il en soit ainsi. Nous défendrons l'État de droit. ».

Selon certaines sources proches de la bourse de cryptomonnaies, la SEC aurait rencontré Coinbase au moins 60 fois durant les 9 derniers mois. Une date qui est à retenir, c’est le 5 avril prochain, date à laquelle la bourse devrait exposer les raisons pour lesquelles des mesures d'exécution ne devraient pas être prises. De son côté, la SEC n’a pas fait de commentaire.

Au début de l'année, Coinbase a conclu un accord de 100 millions de dollars avec les autorités de régulation de New York pour des manquements présumés en matière de lutte contre le blanchiment d'argent. En 2021, la société a renoncé à lancer un produit de prêt d'actifs numériques après que la SEC eut averti qu'il s'agirait d'une valeur mobilière non enregistrée et qu'elle aurait poursuivi la plateforme si la bourse avait donné suite à ce projet.